Le contrat d'assurance remis en question

Comme convenu, Jean-Philippe « M », le courtier en assurance de la FRQ vient nous présenter le nouveau contrat. On peut dire que le droit Canadien en matière d’assurance est quasiment le même qu’en France. On relève ce qui nous semble être des erreurs au regard du droit Français comme dans l’avenant RCG31 qui précise  que « les membres de l’association ne sauraient toutefois être couverts en cas de dommages causés à tout autre membre ». Après consultation du code civil québécois, rien ne semble prévoir une telle exclusion. Une avocate étant installée dans le stade olympique de Montréal nous avons pris rendez vous avec elle demain pour qu’elle nous éclaire sur l’acceptation des risques au Québec.

Le droit variant parfois entre les provinces Canadiennes, la question des conflits de loi est aussi à vérifier. Une fois réglés ces points litigieux, nous réaliserons une brochure informative destinée aux clubs. Cet après-midi nous sommes allés visiter une installation en bord de plage susceptible d’accueillir notre tournoi de Beach Rugby. Situé au sud de l’ile Sainte Hélène l’endroit offre un cadre de jeu exceptionnel mais la largeur de la plage semble un peu trop étroite pour y installer un terrain. Il faudra s’en doute s’adapter au lieu, en attendant nous continuons à prospecter.