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Mon Réal Blog
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  • Vivez les derniers mois d'un étudiant en Droit du Sport qui part destination Montréal pour effectuer son stage de fin d'étude. Réussira t-il à obtenir son diplôme ou se fera t-il dévorer par un caribou grippé ? vous le serez en regardant Mon Réal(ity) Blog
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9 juin 2009

Le courtier va devoir agir !

The_Caribou_Pour_le_BlogLes problèmes d’assurance étaient à l’ordre du jour du conseil d’administration de la FRQ. Le verdict est tombé, le courtier a jusqu’à vendredi, dernier délai, pour faire les modifications demandées. Dans le cas contraire le contrat sera considéré comme caduc.

La réécriture des règlements généraux avance lentement mais sûrement. On a pu déceler des  éléments plutôt étonnants alors qu'ils ont été soumis pour vérification à un cabinet d’avocats. Exemple : dans le règlement relatif aux suspensions et expulsions, il est dit que « le conseil d’administration peut suspendre ou expulser tout membre qui enfreint les règlements de la FRQ et doit l’en aviser par lettre recommandée ... » sans garantie des droits de la défense (droit de se faire entendre, de préparer sa défense, d'être informé de la date et de l’heure de l’audition …).

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